Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Document overview
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Clause ledger
Key opening sections and supporting references
Champ d'application des services
Les services fournis incluent la sélection et la recommandation d'appartements de luxe. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
Reference 01
Service Public FR
Reference 02
EU Commission
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement doivent être convenues au préalable. Les informations relatives aux paiements seront fournies sur demande.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement doivent être convenues au préalable. Les informations relatives aux paiements seront fournies sur demande.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.
Policy Terms
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
Avertissement de responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07Clause Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08Related Provision
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur le site.